Isère Vienne


De: Vienne (Isère)
Objet:
liste des abattoirs inscrits au plan d'équipement en abattoirs privés les abattoirs de
radiation
27 Août 199927/08/1999
De: Vienne
de
Objet:
” (Le reste sans changement.)
délégation de signature
01 Septembre 199501/09/1995
De: Vienne
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du ministre chargé de l'intégration et de la lutte contre l'exclusion, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets, ainsi que toutes propositions d'engagement et d'ordonnance de paiement, de virement et de délégation, toutes pièces justificatives de dépenses, tous ordres de reversement et toutes demandes d'émission de titres de perception.”
autorite_delegation="Ministre chargé de l'intégration et de la lutte contre l'exclusion"
délégation de signature
01 Septembre 199501/09/1995
De: Vienne
Objet:
de
délégation de signature
30 Août 199530/08/1995
De: Vienne
de
Objet:
” (Le reste sans changement.)
délégation de signature
30 Août 199530/08/1995
De: Vienne
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du ministre de la santé publique et de l'assurance maladie, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets, ainsi que toutes propositions d'engagement et d'ordonnance de paiement, de virement, de délégation, toutes pièces justificatives de dépenses, tous ordres de reversement et toutes demandes d'émission de titres de perception.”
autorite_delegation="Ministre de la santé publique et de l'assurance maladie"
délégation de signature
30 Août 199530/08/1995

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.